Les activités humaines sont les principaux facteurs de la pollution de l’air et de l’environnement. Les feux de cuisson, les chauffages, les industries, les voitures, etc. tout cela rejette des particules nocives tel que le CO2. En France, le gouvernement propose des aides financières aux particuliers et aux professionnels pour les inciter à investir dans l’achat d’une voiture écologique. En revanche, une taxe doit être payée pour celles qui sont les plus polluantes. Comment fonctionne réellement le malus écologique ? Mais surtout est-il possible de ne pas le payer ?
De quoi s’agit-il exactement ?
Le malus écologique est entré en vigueur le 1er janvier 2008. Ce dispositif a été mis en place pour dissuader les automobilistes à acheter des véhicules polluants. A cet effet, une taxe est rajoutée sur le coût d’immatriculation. Cette réglementation ne s’applique cependant qu’aux voitures neuves ou d’occasion qui ont été immatriculées en France et depuis cette date de promulgation .Elle concerne également les véhicules en location pour une longue durée. Le montant de cette écotaxe est calculé en fonction de la quantité de carbone émise par kilomètre. . En plus du malus écologique, les voitures d’occasion qui ont un taux d’émission de CO2 plus élevé doivent payer une taxe annuelle supplémentaire. Elle sera payée l’année après la délivrance de la carte grise.
Est-il possible de s’affranchir du malus écologique ?
Certaines voitures sont affranchies d’une écotaxe. C’est le cas de celles qui ont été adaptées et aménagées pour le transport de personnes à mobilité réduite ou handicapées. Pour bénéficier de ce privilège, il faut que le véhicule soit immatriculé au nom de la personne possédant la carte d’invalidité. La carte grise doit comporter la mention « voiture particulière carrosserie Handicap ». Par ailleurs, les camionnettes de moins de 3,5 tonnes ne doivent pas non plus payer l’écotaxe. Par contre, les familles nombreuses possédant une voiture polluante peuvent bénéficier d’une remise sur le malus écologique. Trois conditions sont toutefois nécessaires pour être éligible :
-il doit s’agir d’une voiture 5 places ;
-la famille doit bénéficier d’une allocation familiale ;
-le titulaire de la carte grise doit avoir au moins 3 enfants à charge.
Quoi qu’il en soit, l’exonération et la remise ne s’appliquent que sur une voiture par foyer.